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Retrait d'une partie de l'epargne d'un contrat d'assurance vie. La fiscalite depend de l'anciennete du contrat et du montant des plus-values retirees.
Le rachat partiel consiste a retirer une partie de votre assurance vie sans cloturer le contrat. Votre retrait se compose d'une part de capital (non imposable) et d'une part de gains (imposable). Seule la part de gains est soumise a la fiscalite.
Apres 8 ans, vous beneficiez d'un abattement annuel de 4 600 euros (9 200 euros en couple) sur les gains retires. Au-dela de l'abattement, les gains sont taxes a 7,5% pour les versements inferieurs a 150 000 euros (ou 12,8% au-dessus), plus 17,2% de prelevements sociaux.
Le calcul de la part imposable est proportionnel : si votre contrat contient 60 000 euros dont 12 000 euros de gains (20%), un retrait de 5 000 euros contient 1 000 euros de gains imposables (20% de 5 000). Apres 8 ans avec l'abattement, ce retrait est souvent non impose.
Marie a 80 000 euros sur son assurance vie de 10 ans (dont 15 000 euros de gains). Elle retire 10 000 euros. Part de gains : 10 000 x 15 000/80 000 = 1 875 euros. Avec l'abattement de 4 600 euros, aucun impot a payer (1 875 euros < 4 600 euros). Seuls 322 euros de prelevements sociaux sont dus.
Apres 8 ans, l'abattement de 4 600 euros (9 200 en couple) rend la plupart des rachats non imposes
Seule la part de gains contenue dans le retrait est imposable, pas le capital
Un rachat partiel ne cloture pas le contrat : votre assurance vie continue de fonctionner